Onglet Actus

Mentions légales

Envoyer Imprimer PDF

Responsable de la Publication : Christian Albecker, Président de l'UEPAL


CONTREFACON

Toute utilisation non autorisée, par des tiers, de tout ou partie des marques, modèles, logos, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle utilisés sur ce site est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Toute information concernant notre institution, de quelque nature que ce soit, se retrouvant sur le réseau internet, en dehors de notre site, et qui aurait été transmise sans notre autorisation ni contrôle, ne saurait engager notre responsabilité.

Photos non contractuelles.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, nous vous précisons que l'UEPAL est la seule destinataire des informations et des données personnelles transmises par courrier électronique. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, en vous adressant directement soit par courrier soit par email à la direction de l'UEPAL.

 

 

 

Formulaire de contact à propos de votre droit d'accès.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre institution. Toutefois, comme l'exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Site non déclaré à la CNIL, dans le cadre de la dispense de déclaration N°7 .